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Glossaire

482 résultat(s)

Carte des phénomènes naturels

  • Définition technique

    Elle constitue une synthèse de plusieurs types d’informations relatives aux événements connus qui ont été jugés représentatifs des manifestations prévisibles des phénomènes sur un secteur d’étude...

Cartorisque

  • Définition administrative

    Cartorisque est un système mutualisé de publication des cartes des risques sur l’Internet. Il est géré par le Centre d’études technique de l’équipement (CETE) du sud-ouest, sous maîtrise d’ouvrage...

CASU

Catastrophe

  • Définition commune

    Événement brutal qui bouleverse le cours des choses, en provoquant souvent la mort et/ou la destruction.

  • Définition technique

    Rupture grave du fonctionnement d’une communauté, accompagné d’importantes pertes humaines, matérielles ou environnementales qui dépassent sa capacité à faire face, par ses propres moyens, aux...

Catastrophe naturelle

  • Définition juridique

    Phénomène ou conjonction de phénomènes dont les effets sont particulièrement dommageables.
    Cette définition est différente de celle de l’article 1er de la loi n°82-600 du 13 juillet 1982...

Catégorie comptable 

  • contrairement aux branches, les catégories comptables ne sont pas normalisées au plan européen, mais relèvent des dispositions nationales relatives aux plans comptables de l’assurance. En France,...

CERTU

  • Centre d'études sur les réseaux, les transports, l’urbanisme et les constructions publiques.

CETE

CGDD

  • Commissariat général au développement durable ; entité composant du MEDDE

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